L’an deux mil vingt-trois le 27 Septembre à 19H00. Les membres du Conseil Municipal de la Commune de VIVIERES se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L121-10 et L121-5 du Code des communes.
Étaient Présents : HERMAND Francis, VANLERBERGHE Rémi, HONORE Francis, ANGIBOUST Hortense, COMPERE Véronique, DA-PONT Jean-Luc, GOURLAND Yannic, LAPLACE Adeline, VANLERBERGHE André.
Absente excusée : POMMIER Dominique représentée par Rémi VANLERBERGHE. NEBOT Isabelle représentée par Francis HERMAND.
Francis HONORÉ a été nommé secrétaire.
Ordre du jour :
- compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2023
- arrêté de délégation de signature aux instructeurs du service commun de l’application du droit des sols (SCADS) de la CCRV
- délibération 2023-09-01 avis des communes de la CCRV sur l’instauration de l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux de clôtures
- délibération 2023-09-02 avis du conseil municipal sur l’instauration de l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades
- délibération 2023-09-03 instauration du permis de démolir
- taxe sur les logements vacants
- délibération 2023-09-04 cartes cadeaux des aînés 2023
- délibération 2023-09-05 : aide sociale pour les agents
- protection incendie Longavesne
- actualité CCRV par Rémi Vanlerberghe
- zones d’accélération d’énergies renouvelables
- questions diverses
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h45.
Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023