» Mairie » Conseil municipal » Compte-rendus » Année 2023 » Compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2023

L’an deux mil vingt-trois le 06 Décembre à 19H00. Les membres du Conseil Municipal de la Commune de VIVIERES se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L121-10 et L121-5 du Code des communes.

Etaient Présents : HERMAND Francis, VANLERBERGHE Rémi, HONORE Francis, ANGIBOUST Hortense, COMPERE Véronique, DA-PONT Jean-Luc, LAPLACE Adeline, NEBOT Isabelle, POMMIER Dominique, VANLERBERGHE André.

Absent excusé : GOURLAND Yannic.

Mme. Isabelle NEBOT a été nommée secrétaire.

Ordre du jour :

  • ajout a l’ordre du jour
  • compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2023
  • délibération 2023-12-01 adhésion au SCADS pour l’instruction des dossiers d’autorisation et de déclaration relatifs à la publicité, aux enseignes et pré-enseignes
  • arrêté de délégation de signature aux instructeurs du service commun de l’application du droit des sols (SCADS) de la CCRV
  • délibération 2023-12-02 désignation du référent déontologue de l’élu local mutualisation avec la CCRV
  • délibération 2023-12-03 remboursement des frais avances par Mme. Isabelle Nebot
  • délibération 2023-12-04 contrat assurance des risques statutaires 2025-2026
  • délibération 2023-12-05 demande subvention DETR 2024 rénovation porche de l’église
  • délibération 2023-12-06 demande subvention DETR 2024 rénovation électricité de l’église
  • problème de fissure sur la maison du 2 rue Saint Hubert
  • information sur la prime pouvoir d’achat pour les agents
  • restauration du tableau sainte Catherine de l’église de Vivières
  • actualité CCRV par Rémi Vanlerberghe
  • château d’eau
  • point sur la maison du 34 rue de l’Escadron de Gironde
  • questions diverses

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h45

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2023

» Mairie » Conseil municipal » Compte-rendus » Année 2023 » Compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2023